Oui, embaucher sans licence de spectacle, lorsqu’elle est obligatoire, peut avoir des conséquences importantes sur votre activité.
Ces risques sont à la fois juridiques, financiers et opérationnels.
Concrètement, vous vous exposez à des sanctions pénales, à des redressements en cas de contrôle, mais aussi à des difficultés dans la gestion de vos contrats et de vos projets.
Des sanctions pénales
L’absence de licence peut être assimilée à une situation de travail illégal.
Vous vous exposez alors à des sanctions pénales, pouvant aller jusqu’à 3 ans d’emprisonnement et 45 000 € d’amende.
Des conséquences financières
En cas de contrôle de l’URSSAF ou de l’inspection du travail, votre structure peut faire l’objet d’un redressement.
Celui-ci peut inclure des cotisations non versées, des majorations ainsi que le remboursement d’éventuelles aides perçues.
Un impact direct sur votre activité
Au-delà des sanctions, l’absence de licence peut fragiliser votre activité.
Vous pouvez être amené à suspendre certaines représentations, voire à faire face à une interdiction d’exercer.
Cela peut également compliquer vos relations avec des partenaires ou des lieux de diffusion.
Des risques juridiques
Enfin, les contrats conclus sans licence peuvent être remis en cause.
Cela peut entraîner des litiges avec les artistes ou techniciens, notamment en cas de requalification des relations de travail.
À retenir
Ne pas disposer de licence de spectacle, lorsqu’elle est requise, expose votre structure à des risques importants.
Le plus sûr reste de vérifier votre situation en amont afin de sécuriser vos embauches et votre activité.
