Intermittent et enseignant : est-ce compatible ?

De nombreux artistes exercent parallèlement à leur art une activité d’enseignement, que ce soit dans un conservatoire en qualité de titulaire salarié ou de vacataire payé à la prestation, au sein d’une école privée ou dans le cadre de cours particuliers. Lorsque l’on...

Le secteur du cinéma se transforme pas a pas

Sans opérer de révolution, les récents décrets des 25 février et 10 mars 2022 apportent des ajustements au fonctionnement du Centre national du cinéma et de l’image animée (CNC) et de la commission du contrôle de la réglementation. Ils modernisent la réglementation...

La fiscalité des intermittents du spectacle (2/2)

Si le calcul de l’impôt sur le revenu des salariés tient compte forfaitairement de 10 % de frais professionnels, à défaut pour le contribuable d’avoir opté pour la prise en compte du montant des frais réels exposés, les « intermittents du spectacle » bénéficient d’un...

La fiscalité des intermittents du spectacle (1/2)

Les « intermittents du spectacle » sont définis comme des artistes ou techniciens du spectacle embauchés sous contrat de travail à durée déterminée dit « d’usage ». Les salaires ainsi que les allocations chômage qu’ils perçoivent sont imposables à l’impôt sur le...

La tva dans le secteur de la culture

La taxe sur la valeur ajoutée, créée en 1953, est de loin l’impôt le plus rémunérateur pour l’État puisqu’il lui rapporte près de la moitié des recettes fiscales. Le secteur culturel n’y échappe pas et comprend une myriade de régimes différents. Comment se repérer...
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